{"id":13834,"date":"2020-02-19T21:44:21","date_gmt":"2020-02-19T20:44:21","guid":{"rendered":"https:\/\/h-moser.com\/terms-and-conditions-2\/"},"modified":"2024-12-06T17:07:48","modified_gmt":"2024-12-06T16:07:48","slug":"terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/h-moser.com\/fr\/terms-and-conditions\/","title":{"rendered":"MENTIONS L\u00c9GALES"},"content":{"rendered":"\n<p>Bienvenue !<\/p>\n\n\n\n<p>Nous, MOSER SCHAFFHAUSEN AG, nous engageons \u00e0 respecter la confiance de nos visiteurs sur nos sites web et nos pages sociales (les \u201cSites\u201d), notamment <a href=\"https:\/\/www.h-moser.com\/\">www.h-moser.com,<\/a>&nbsp; <a href=\"https:\/\/pioneerchronicles.com\">https:\/\/pioneerchronicles.com<\/a>&nbsp;et l\u2019application H. Moser &amp; Cie.<\/p>\n\n\n\n<p>Les Conditions d\u2019Utilisation s\u2019appliquent \u00e0 toute personne utilisant nos Sites et notre Application, en particulier les visiteurs, fans ou partenaires. Votre acc\u00e8s et utilisation de nos Sites et Application sont r\u00e9gis par ces Conditions d\u2019Utilisation et vous devez les accepter.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous nous r\u00e9servons le droit de mettre \u00e0 jour ces Conditions d\u2019Utilisation de temps \u00e0 autre, notamment pour des raisons l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, ou pour permettre un fonctionnement optimal des Sites et de l\u2019Application.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n<p>Tous les droits d\u2019auteur, marques commerciales et autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concernant tous les textes, images et autres mat\u00e9riaux sur les Sites et l\u2019Application sont la propri\u00e9t\u00e9 de MOSER SCHAFFHAUSEN AG ou sont utilis\u00e9s avec permission.<\/p>\n\n\n\n<p>Vous pouvez t\u00e9l\u00e9charger, afficher ou imprimer le contenu de notre Site uniquement pour un usage personnel et non commercial, en conservant et reproduisant toute mention de droit d\u2019auteur ou autre mention de droits de propri\u00e9t\u00e9 contenue dans tout autre mat\u00e9riel que vous t\u00e9l\u00e9chargez. 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Cette autorisation ne conf\u00e8re cependant pas le droit de modifier le mat\u00e9riel.<br>MOSER SCHAFFHAUSEN AG ne garantit pas que votre utilisation de tout contenu affich\u00e9 sur les Sites et l\u2019Application ne portera pas atteinte aux droits de tiers.<\/p>\n\n\n\n<p>Vous garantissez que vous poss\u00e9dez les droits sur toute soumission, y compris suggestions ou id\u00e9es, ou que vous avez obtenu l\u2019autorisation de les partager.<\/p>\n\n\n\n<p>Vous acceptez \u00e9galement que MOSER SCHAFFHAUSEN AG soit autoris\u00e9 \u00e0 r\u00e9utiliser votre soumission sans compensation.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">\u00c9valuations et Avis, T\u00e9moignages<\/h2>\n\n\n\n<p>MOSER SCHAFFHAUSEN AG appr\u00e9cie vos retours sur votre exp\u00e9rience avec nos produits via nos Sites et Application. Les t\u00e9moignages sur les produits doivent \u00eatre pr\u00e9cis et constructifs. Nous nous r\u00e9servons \u00e9galement le droit de modifier vos t\u00e9moignages pour la longueur, l&rsquo;orthographe, etc., et de publier vos commentaires dans des e-mails et d&rsquo;autres supports marketing.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Divers<\/h2>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019Utilisation sont r\u00e9gies par le droit suisse et tout litige sera port\u00e9 devant les tribunaux de Schaffhouse, Suisse.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce Site est exploit\u00e9 par MOSER SCHAFFHAUSEN AG, situ\u00e9 \u00e0 Rundbuckstrasse 10, 8212 Neuhausen am Rheinfall, Suisse. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter par e-mail \u00e0 <a href=\"mailto:marketing@h-moser.com\">marketing@h-moser.com<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>MOSER SCHAFFHAUSEN AG \u2013 2024<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\">AVIS DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/h1>\n\n\n\n<p>Merci de visiter et d\u2019utiliser notre site web, notre e-boutique, ainsi que nos pages sur les r\u00e9seaux sociaux (\u00ab Sites \u00bb) et l\u2019application H. Moser &amp; Cie.<\/p>\n\n\n\n<p>MOSER SCHAFFHAUSEN AG respecte votre droit \u00e0 la vie priv\u00e9e dans le monde en ligne lorsque vous utilisez nos Sites, lorsque vous visitez nos Pioneer Chronicles et lorsque vous utilisez l\u2019application H. Moser &amp; Cie. Cet Avis de Confidentialit\u00e9 explique comment et dans quel but nous utilisons les informations collect\u00e9es vous concernant via nos Sites et Application, ainsi que lors de programmes ou \u00e9v\u00e9nements hors ligne.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Champ de cet Avis de Confidentialit\u00e9 et votre consentement<\/h2>\n\n\n\n<p>En utilisant nos Sites et Application ou en nous fournissant vos donn\u00e9es personnelles, vous acceptez les pratiques d\u00e9crites dans cet Avis de Confidentialit\u00e9. Si vous n&rsquo;\u00eates pas d&rsquo;accord avec cet Avis de Confidentialit\u00e9, veuillez ne pas utiliser ou visiter nos Sites et Application, ni fournir de donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n<p>MOSER SCHAFFHAUSEN AG se r\u00e9serve le droit d&rsquo;apporter des modifications ou des corrections \u00e0 cet Avis de Confidentialit\u00e9. Veuillez consulter cette page de temps en temps pour revoir ces modifications et toutes nouvelles informations suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Quelles donn\u00e9es personnelles collectons-nous \u00e0 votre sujet ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Nous ne collectons que les informations personnelles n\u00e9cessaires \u00e0 un objectif sp\u00e9cifique ou que vous nous fournissez avec votre consentement, sur la base de vos actions et comportements ou pour une raison l\u00e9gitime :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Informations personnelles de contact telles que le sexe, l\u2019\u00e2ge, le nom, l\u2019adresse compl\u00e8te, l\u2019email, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ou la localisation g\u00e9ographique ;<\/li>\n\n\n\n<li>Informations li\u00e9es \u00e0 vos commandes et achats effectu\u00e9s sur notre site via nos services de Conciergerie ou par l\u2019interm\u00e9diaire de nos d\u00e9taillants autoris\u00e9s, comme la montre achet\u00e9e et l\u2019adresse de livraison ;<\/li>\n\n\n\n<li>Informations concernant votre montre, telles que le num\u00e9ro de s\u00e9rie, la date et le lieu d&rsquo;achat ;<\/li>\n\n\n\n<li>Informations sur votre non-fungible token li\u00e9 \u00e0 une \u00e9dition limit\u00e9e de montre, comme le num\u00e9ro de s\u00e9rie, la date d&rsquo;activation et le type d&rsquo;art num\u00e9rique ;<\/li>\n\n\n\n<li>Informations de paiement, telles que les cartes de cr\u00e9dit et les adresses de facturation ;<\/li>\n\n\n\n<li>Vos commentaires et contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l&rsquo;utilisateur, y compris des photos, vid\u00e9os et histoires personnelles que vous partagez avec nous ;<\/li>\n\n\n\n<li>Vos profils sur les r\u00e9seaux sociaux ;<\/li>\n\n\n\n<li>Vos pr\u00e9f\u00e9rences concernant nos produits.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Nous collectons ces informations directement aupr\u00e8s de vous.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous utilisons \u00e9galement des cookies et d\u2019autres technologies de suivi qui collectent certains types d\u2019informations lorsque vous interagissez avec nos Sites et Application ou ouvrez nos e-mails, tels que les adresses IP, les appareils ou les pr\u00e9f\u00e9rences de navigation. Vous pouvez trouver plus d\u2019informations dans notre Avis sur les Cookies.<br>Nous pouvons collecter des donn\u00e9es personnelles vous concernant aupr\u00e8s de collecteurs de donn\u00e9es tiers (par exemple, Google), de partenaires promotionnels, de sources publiques et de sites de r\u00e9seaux sociaux tiers. Ces informations peuvent inclure des donn\u00e9es personnelles faisant partie de votre profil sur un r\u00e9seau social tiers et que vous permettez \u00e0 ce tiers de partager avec nous, conform\u00e9ment \u00e0 ses r\u00e8gles.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Pourquoi collectons-nous des donn\u00e9es personnelles et comment les utilisons-nous ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Nous pouvons collecter et utiliser vos donn\u00e9es personnelles pour diverses raisons et sur les bases l\u00e9gales suivantes :<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Base contractuelle :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>pour remplir vos commandes et achats, y compris le service apr\u00e8s-vente ;<\/li>\n\n\n\n<li>pour r\u00e9pondre \u00e0 vos questions ou les transmettre \u00e0 nos partenaires afin qu&rsquo;ils vous r\u00e9pondent dans votre langue ou en fonction de votre pays de r\u00e9sidence ;<\/li>\n\n\n\n<li>pour r\u00e9pondre \u00e0 des offres d&#8217;emploi ou des demandes d&#8217;emploi ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Sur la base de votre consentement :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>pour vous contacter \u00e0 des fins marketing et\/ou vous envoyer notre newsletter ;<\/li>\n\n\n\n<li>pour offrir la meilleure exp\u00e9rience utilisateur possible sur nos Sites ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Sur la base de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>pour effectuer des v\u00e9rifications Know Your Customer afin de pr\u00e9venir la fraude et autres activit\u00e9s interdites ou ill\u00e9gales, conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations et lois applicables ;<\/li>\n\n\n\n<li>pour vous informer de diverses offres li\u00e9es \u00e0 vos achats pouvant vous \u00eatre b\u00e9n\u00e9fiques ;<\/li>\n\n\n\n<li>pour la s\u00e9curit\u00e9 et la maintenance de nos Sites et Application ainsi que de nos magasins physiques ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Sur la base de nos obligations l\u00e9gales :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>\u00e0 des fins de reporting ainsi que pour la gestion des risques, des litiges et\/ou des archives afin de nous conformer \u00e0 nos obligations l\u00e9gales et financi\u00e8res ou pour aider \u00e0 la r\u00e9solution de conflits.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Avec qui partageons-nous les donn\u00e9es personnelles et sont-elles transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Nous pouvons divulguer vos donn\u00e9es personnelles aux destinataires internes et externes suivants :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>nos partenaires, d\u00e9taillants officiels et notre centre de service apr\u00e8s-vente ;<\/li>\n\n\n\n<li>nos prestataires de services qui nous assistent dans l\u2019exploitation de notre activit\u00e9 (par exemple : prestataires de paiement, prestataires Know Your Customer, prestataires logistiques, agences de marketing, prestataires utilis\u00e9s pour cr\u00e9er, \u00e9mettre et certifier des non-fungible tokens, etc.) ;<\/li>\n\n\n\n<li>les autorit\u00e9s si cela est requis par la loi.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>De plus, les Sites et Application MOSER SCHAFFHAUSEN AG peuvent utiliser des tiers tels que des annonceurs de r\u00e9seaux et des \u00e9changes publicitaires pour vous diffuser des annonces sur des sites tiers apr\u00e8s que vous ayez quitt\u00e9 nos Sites et Application MOSER SCHAFFHAUSEN AG, et nous pouvons utiliser des analyses tierces et d\u2019autres prestataires de services pour \u00e9valuer et nous fournir des informations sur l\u2019utilisation des Sites et Application MOSER SCHAFFHAUSEN AG. Voir plus d\u2019informations dans notre Avis sur les Cookies.<\/p>\n\n\n\n<p>Sauf pour l\u2019adressage des commandes de livraison \u00e0 des pays en dehors de ces territoires et lorsque le transfert est n\u00e9cessaire pour l\u2019ex\u00e9cution de votre contrat avec nous, nous essayons de ne transf\u00e9rer les donn\u00e9es personnelles qu\u2019\u00e0 des prestataires situ\u00e9s en Suisse, dans l\u2019Union europ\u00e9enne et au Royaume-Uni.<\/p>\n\n\n\n<p>Cela \u00e9tant dit, certains de nos prestataires sont \u00e9galement situ\u00e9s aux \u00c9tats-Unis ou ont des entit\u00e9s aux \u00c9tats-Unis en plus de leurs bureaux et\/ou entit\u00e9s dans l\u2019Union europ\u00e9enne. Il est donc important de noter que vos donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es dans ce territoire. Ces prestataires ont mis en \u0153uvre diverses garanties lors du transfert de donn\u00e9es personnelles aux \u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Comment vos donn\u00e9es personnelles sont-elles prot\u00e9g\u00e9es ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Nous mettons en \u0153uvre des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger vos informations personnelles contre les risques de perte, vol, abus, modification, divulgation ou acc\u00e8s non autoris\u00e9, en conformit\u00e9 avec les lois et r\u00e8glements applicables. Cependant, aucune m\u00e9thode de transmission de donn\u00e9es sur Internet ou m\u00e9thode de stockage \u00e9lectronique n\u2019est totalement s\u00e9curis\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Combien de temps conservons-nous vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Nous ne conserverons vos donn\u00e9es personnelles que pendant la p\u00e9riode n\u00e9cessaire pour remplir les objectifs pour lesquels elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es et dans la mesure o\u00f9 cela est exig\u00e9 par la loi.<br>Cela inclut la gestion des commandes et des achats, l&rsquo;ex\u00e9cution de contrats, la gestion des risques, les obligations fiscales, la pr\u00e9vention des fraudes et d&rsquo;autres obligations l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Vos droits<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>En vertu de la l\u00e9gislation applicable, vous avez certains droits concernant vos donn\u00e9es personnelles :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Droit d&rsquo;acc\u00e8s : Vous pouvez demander des informations sur les donn\u00e9es personnelles que nous d\u00e9tenons \u00e0 votre sujet ;<\/li>\n\n\n\n<li>Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction de vos donn\u00e9es personnelles si elles sont incorrectes ou incompl\u00e8tes ;<\/li>\n\n\n\n<li>Droit d&rsquo;effacement : Vous pouvez demander l&rsquo;effacement de vos donn\u00e9es personnelles dans certaines circonstances ;<\/li>\n\n\n\n<li>Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es : Vous pouvez demander que vos donn\u00e9es personnelles soient transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 un autre responsable du traitement ;<\/li>\n\n\n\n<li>Droit d&rsquo;opposition : Vous pouvez vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es personnelles dans certains cas ;<\/li>\n\n\n\n<li>Droit de retirer votre consentement : Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment, sans que cela n&rsquo;affecte la l\u00e9galit\u00e9 du traitement effectu\u00e9 avant le retrait.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Pour exercer vos droits ou poser des questions sur l&rsquo;utilisation de vos donn\u00e9es personnelles, veuillez nous contacter \u00e0 <a href=\"mailto:privacy@h-moser.com\">privacy@h-moser.com<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Bienvenue ! 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